PREAMBULE

Toute vente contractée sur le site de vente en ligne Cosmodule est soumise aux présentes conditions générales de vente. Cosmodule est le vendeur des produits et des services présents sur ce site. Les présentes conditions régissent la vente des articles.

Les présentes conditions générales de vente ont été mises à jour à la date du 7 août 2022 et sont établies conformément à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative au code de la consommation.

1 – LES PRODUITS

Les produits proposés à la vente en ligne sont décrits et reproduits par Cosmodule sur le site marchand avec la plus grande exactitude possible. Les informations communiquées sur les pages produits mentionnent notamment les caractéristiques essentielles des produits, leur prix TTC hors frais de livraison. Toutefois, Cosmodule attire l’attention du client sur le fait que les photographies ne peuvent assurer une similitude absolue avec les produits réels, notamment en raison de leurs formes tridimentionnelles. Ces différences ne pourront pas être interprétées comme des défauts de conformité et entraîner l´annulation de la vente. 

2 – LES PRIX

Les prix s’entendent toutes taxes comprises (TTC) hors frais de livraison et sont indiqués en euro. Au moment de la validation de la commande, le prix à payer par le client s’entend comme suit :  la somme du prix TTC des articles qui composent la commande, augmentée des frais de livraison pouvant varier en fonction des différentes options de livraison choisies.

3 – PAIEMENT

Les paiements seront effectués en euros et par carte bancaire – STRIPE et PAYPAL – via le mode de paiement sécurisé en HTTPS proposé par le site marchand www.cosmodule.com Après avoir commandé, vous recevrez un e-mail automatiquement confirmant votre paiement.

SSL CRYPTE ET PROTEGE LES DONNEES QUE VOUS NOUS ENVOYEZ SUR INTERNET. Si SSL est activé, dans le champs URL du navigateur, vous remarquerez l’URL commençant par “HTTPS://” au lieu de “HTTP://” précédé de l’icône cadenas verrouillé. CELA SIGNIFIE QUE VOUS ÊTES EN MODE SÉCURISÉ. VOUS POUVEZ EGALEMENT CLIQUER DESSUS POUR CONNAÎTRE DES INFORMATIONS SUR L’ENREGISTREMENT DU CERTIFICAT NUMÉRIQUE SSL. 

4 – LIVRAISON

La livraison en click and collect: Elle est gratuite au Cosmodule, 20 rue Renan, 69007 Lyon.

La livraison en France: Votre commande quitte le Cosmodule aussi vite que possible en collissimo.

Les frais de livraison sont automatiquement calculés en fonction du poids de votre panier 

5 – RETOUR ET ÉCHANGES

Le client qui ne serait pas satisfait dispose, conformément au code de la consommation, de 14 jours pour se rétracter à compter de la date de réception des produits en vue d’un échange ou d’un remboursement. Cosmodule prend dans ce dernier cas en charge le remboursement du montant de la commande hors frais de livraison. 

Pour échanger, le client peut procéder :

A l’Atelier Cosmodule, retourner l’article non utilisé dans son emballage accompagné devotre bon de commande ou reçu. Vous pourrez convenir de l’échange avec un staff qualifié. 

• Par la poste : COSMODULE, 20 rue Renan, 69007 LYON, France.

• Le Client peut renvoyer les articles commandés, chez Cosmodule, à ses frais et en collissimo, accompagnés de la facture éditée par le site marchand Et d’une note précisant l’échange (modèle) ou le remboursement . 

• Les produits retournés incomplets, sans leur étiquettes d’origine ou abîmés ne seront pas repris. Nous informerons toujours le client de n’importe quelle transaction à l’avance. Les retours sont traités dès que possible à réception. Le client en est aussitôt notifié par e-mail. 

• Tous les produits proposés sont en un seul exemplaire. Nous ferons notre maximum pour remplacer ou rembourser l’article, selon le bon vouloir du client, si nous sommes dans l’incapacité de répondre à la commande. 

6 – DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les produits, ainsi que les photos, marques, graphismes, concept, illustrations et images sont de la propriété exclusive de la société COSMODULE et sont protégés par le droit de propriété intellectuelle, en France. Toute reproduction, utilisation ou modification, partielle ou totale, d´un élément du catalogue ou du site internet Cosmodule est strictement interdite. 

7 – DROIT APPLICABLE ET LITIGE

Les présentes CGV sont soumises à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige, les tribunaux de la cour d’appel de Lyon seront seuls compétents. Les parties s’engagent cependant à rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

8 – CONFIDENTIALITÉ

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 Janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux clients pourront faire l’objet d’un traitement automatisé. COSMODULE se réserve le droit de collecter des informations sur les clients y compris en utilisant des cookies, pour des analyses statistiques, en aucun cas ces données ne seront transmises à des tiers et ne seront utilisées que pour COSMODULE et conservées uniquement dans son fichier client.

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 Janvier 1978.